S'identifier Contact Avis
 
27.52° C
  à Port-au-Prince
Radio Pacific 101.5 fm - En direct
Le Journal Dernière heure Actualité Édito Tribune Société Économie Culture Diaspora Sport rpacific101.5 FM  
× Immobilier Appartements Maisons Locaux commercial Locaux pour Bureau Terrains Véhicules Voitures Camions Tout Terrains Minibus Motos Divers Animaux Articles ménagers Ordinateurs et pièces Équipement électronique Équipement industriel Équipement lourd Diverses études Légal Bijoux et montres Smartphone et tablettes Vêtements Jeux video
La liste des postulants à la Cour de cassation au complet

La liste des postulants à la Cour de cassation au complet









Au Sénat de la République s’est tenue, le mardi 4 décembre 2018, une séance plénière au cours de laquelle, les sénateurs avaient reçu la visite des membres du Conseil supérieur de la Police nationale (CSPN) autour des questions de la sécurité publique. Ils en ont également profité pour statuer sur le dossier des 6 autres candidats devant compléter la liste de 12 postulants à la Cour de cassation.

La balle est dans le camp de l’Exécutif. Désormais, il n’y a plus de poste vacant au sein de la Cour de cassation après la séance du mardi 4 décembre 2018. Puisque, les sénateurs ont octroyé, au début de cette séance, un vote favorable à une liste de 6 postulants en vue de combler un vide à la plus haute instance judiciaire du pays. Cette liste devrait compléter celle des douze autres personnes postulant pour les quatre premiers sièges qui ont été déjà acheminées au chef de l’État, il y a de cela plusieurs mois.

Les deux derniers sièges, à savoir le 5e et le 6e siège, sont composés de : Paul Lamothe, Frantz Riste, Maggy Florestal, Altenor Barthelemy, René Sylvestre, Roodney C. Josph. À en croire, le président du Sénat, le sénateur Joseph Lambert, au terme de cette assemblée, une correspondance sera vite acheminée au président de la République, Jovenel Moïse, en vue de compléter la liste. Puisque, le chef de l’État a réclamé, une liste complète avant de se prononcer sur le dossier qui s’avère nécessaire pour le bon fonctionnement de la Cour de cassation, la plus haute instance judiciaire du pays. Et, selon la loi mère du pays, le chef de l’État aura à choisir un tiers, parmi les dix-huit sélectionnés par le pouvoir législatif.

Après ce vote, le processus enclenché il y a de cela plusieurs mois a désormais pris fin en dépit des croustillantes questions posées par certains sénateurs sur la légitimité des douze premiers postulants. Pour rappel, trente-deux personnes aguerries dans le système judiciaire avaient déposé leurs candidatures au Parlement conformément aux articles 174 et 175 de la Constitution de 1987 amendée. Et douze personnes ont été sélectionnées après le travail de la Commission. Parmi les personnes qui ont été déjà sélectionnées figurent, entre autres, Jean Claude Theogène, Morpeau Max B. Fougere, Dorvilien Otelus, Willy Derosse, Jean Francois Nora, Ivickel Dieujuste Dabresil et Stenio Bellevue.

Jodel Alcidor



Articles connexes


Afficher plus [5665]