Haïti s’achemine-t-il vers un retour à l’état de nature ?

On ne sait comment définir par les temps actuels l’essence ou le profil d’Haïti qui ne cesse de s’enfoncer dans une crise multidimensionnelle depuis dix années au moins. Crise politique caractérisée par une instabilité chronique qui fait que les dirigeants sont menacés au quotidien par des activités à tendance déstabilisatrice. Crise sociale qui s’aggrave également au quotidien et qui se traduit par une baisse constante du niveau de vie de la population en raison de l’inflation galopante et de l’amplification de la dépréciation de monnaie nationale. Crise économique qui se manifeste par plusieurs années consécutives de récession, la disparition de nombreuses entreprises et la dépendance marquée de la vie et de la survie de la population envers l’aide de la diaspora.

 

Plus d’un utilise la notion d’Etat failli  pour caractériser la situation d’Haïti. Mais, cette notion semble trop vague pour expliquer l’état actuel du pays. Il semble plus intéressant de pousser plus loin la réflexion pour montrer la descente aux enfers d’un territoire qui, par sa complexité, n’a sans doute pas d’équivalent ailleurs dans le monde. Une déliquescence reconnue par tous et qui s’avère tellement grave dans le contexte de pessimisme généralisé actuel qu’il faudrait se poser la question de savoir si la dégringolade d’Haïti n’a pas tendance à reléguer le pays à un niveau proche de l’état de nature, tel que l’avaient décrit les philosophes des 17e et 18e siècles.

 

Après avoir repris les définitions de cette notion, nous allons essayer de bien décrypter les éléments de la crise d’Haïti afin de vérifier la valeur de notre hypothèse.

 

1. État de nature, contrat social et État de droit

1.1 La notion de l’état de nature

 

C’est aux 17e et 18e siècles que la notion de l’État de nature a été développée par quatre grands philosophes : Thomas Hobbes, (1558-1679), Baruch Spinoza (1623-1677), John Locke (1632-1704) et Jean-Jacques Rousseau (1712-1778). Il s’agit pour tous ces auteurs d’une description théorique de la condition de l'humanité avant la fondation politique de l’Etat qui s’est attribué le monopole de la force et de la violence sur un espace territorial donné.

L’état de nature se définit comme l'absence de règles dans les sociétés que l’on considérait autrefois comme non civilisées et où prime la loi du plus fort sur le plus faible. Des sociétés où les hommes naviguent entre leurs besoins naturels (besoin de nourrir, de dormir, de se divertir, de se défendre les agressions, etc. ) et leurs libertés naturelles et caractérisées par une absence de contraintes externes.

 

1.2 La notion de contrat social

 

L'état de nature préexiste à ce qu’on appelle contrat social qui est un état caractérisé  par la restriction des droits et des libertés naturelles. Le contrat social impose un ensemble de règles qui définissent les limites de l'égalité ainsi que les obligations des uns et des autres. Le contrat social  garantit aux hommes une liberté politique au lieu d'une liberté naturelle à travers des lois relevant du système judiciaire, écrites ou coutumières.

Il existe plusieurs versions de la théorie du contrat social. D’après certaines versions, c'est le pacte qui instaure les règles et obligations entre les membres d’une société. Dans d'autres versions, le contrat impose des restrictions sur les individus qui restreignent alors leurs droits naturels.

 

1.3. L’État de droit

 

On parle d’État de droit quand les règles et les lois sont pleinement respectées dans une société où elles atteignent leur plein épanouissement et où les assujettis doivent obéir aux principes de régulation de la société pour le fonctionnement harmonieux de celle-ci. À ce stade, les droits naturels deviennent donc des droits civils, tandis que la liberté naturelle devient liberté politique. Dans l’État de droit, l'homme jouit d’une liberté qui n’est plus assujettie à la force, mais aux principes institués par la loi qui restreint de manière légitime sa liberté naturelle. La liberté politique devient une vraie liberté parce que, contrairement à la liberté naturelle, elle n'est pas destructrice pour elle-même et permet à tous les citoyens d'être libres et égaux, sauf pour ceux qui sont frappés par des sanctions juridiques.

 

2. La situation d’Haïti par rapport à l’État de droit

 

Loin de nous l’idée de vouloir ravaler la société haïtienne au stade où l’état de nature a été défini par les philosophes des 17e et 18e siècles étant donné qu’il y a un État qui a été fondé au début du 19e siècle pour mettre fin aux affreuses inégalités du système esclavagiste. Cependant, il convient de signaler un certain nombre d’anomalies du fonctionnement de ce dont on a voulu faire un État, qui a toujours échoué à  fonctionner, conformément aux règles de l’État de droit et qui se trouve dans une situation de déliquescence inquiétante. Une société qui a été longtemps soumise à des dictatures dont la dernière était celle du régime des Duvalier (1957-1986).

2.1 L’organisation de l’État haïtien

Haïti possède depuis la mise en place de la République en 1804 en plus d’une armée, d’une police, d’une monnaie nationale, pour ne citer que ces éléments, un ensemble de moyens structurants qui sont censés régir son fonctionnement.

 

2.1.1 La problématique des constitutions haïtiennes

 

Haïti bat peut-être tous les records avec 28 constitutions modifiées par douze amendements, soit presqu’une constitution tous les huit ans. Pendant longtemps, on changeait de constitution à chaque renversement de gouvernement. Et sous les Duvalier, on avait enregistré trois changements de la loi-mère du pays, passant de la Constitution de 1957 à celle 1964 et enfin à celle de 1983. 

Paradoxalement, on peut considérer qu’il y a une certaine stabilité en termes de nombre de constitutions depuis l’adoption de la Constitution de 1987, qui est une constitution « auto-verrouillée », parce qu’elle définit de manière stricte les conditions de toute révision de son contenu.

 

2.1.2 Les autres textes d’organisation de l’État haïtien

 

Ce ne sont pas les textes qui manquent pour ce qui concerne l’organisation de l’État haïtien.

 

Tous les pans du fonctionnement de l’État sont définis par des lois, des décrets, des arrêtés, des circulaires, etc.

L’un des textes majeurs les plus récents est le décret portant organisation de l’administration centrale de l’État qui a été adopté le 11 décembre 2018. Un autre texte important est le décret du 17 mai 2005 sur la fonction publique.

 

On ne peut pas continuer à énumérer les textes sur l’organisation de l’État haïtien. Ce que l’on sait, c’est que ces textes sont souvent entachés de failles importantes et qu’elles comportent de nombreuses contradictions comme d’ailleurs la loi-mère avec de nombreux aspects bon enfant. Parce que, le plus souvent, soit il manque une main experte pour fabriquer quelque chose de solide, soit encore, les articles sont fabriqués pour défendre et protéger les intérêts de certains groupes, comme dans le texte de naissance de l’OSAMH dont on dit que la rédaction a été influencée par certains propriétaires terriens.

 

Autre problème aussi, à force de n’avoir pas été appliqués pendant longtemps, de nombreux textes tombent en caducité tandis que plusieurs lois ou décrets ne sont jamais suivis d’arrêtés d’application. Enfin, d’autres textes, comme la Constitution de 1987 attendent depuis des dizaines d’années de voir l’application de certaines de leurs dispositions comme la mise en place des conseils départementaux ou la nomination des juges par les collectivités territoriales.et la mise en place du Conseil constitutionnel.   

 

Il existe aussi des textes en rapport avec la définition de la copropriété ainsi qu’avec l’organisation des collectivités territoriales, mais qui restent très lacunaires. Ce qui explique en partie les dérives qui affectent le fonctionnement de nos communes et de nos sections communales.

2.1.3 Le problème de l’application des textes règlementaires

 

Non seulement les remarques que nous avons émises ci-devant restent valables pour expliquer le dysfonctionnement de l’administration haïtienne, mais il faut souligner également que le système administratif haïtien se heurte à un ensemble de problèmes quant à l’application des lois et des règlements.

 

Plus d’un pense que le système judiciaire est en état de mort cérébrale, avec en plus la toute-puissance de la corruption se combinant avec l’impunité généralisée, au poids excessif du clientélisme et d’une grande quantité personnalités intouchables. Autant de raisons qui font que les textes règlementaires sont de plus en plus difficiles, voire impossibles à appliquer. C’est tout cet ensemble de raisons qui expliquent l’effondrement de ce qu’on pouvait espérer construire comme État de droit, qui semble lentement s’enfoncer vers l’état de nature.

2.2. Le déroulé de la vie quotidienne en Haïti

La vie quotidienne en Haïti est émaillée de perturbations permanentes qui révèlent la tendance à l’effacement de l’État de droit que les principes démocratiques qui étaient évoqués prétendaient instaurer. À cet égard, nous présentons quelques exemples empruntés pour la plupart à des évènements très récents qui confirment la faillite de l’État.

 

2.2.1 L’occupation des commissariats et des sous-commissariats de police

 

L’un des cas les plus spectaculaires à ce point de vue est symbolisé par l’abandon de certains commissariats et sous commissariats de police à la suite d’attaques fulgurantes de bandits. Une situation de plus en plus courante d’autant que les membres de groupes armés sont souvent munis d’armes plus performantes que nos policiers.

Par exemple, dans la nuit du 5 au  6 juin 2020, on avait enregistré une attaque simultanée d’individus lourdement armés dans la commune de Cité Soleil qui avaient pris d’assaut quatre postes de Police à Duvivier, Sierra 2, Station Gonaïves et Drouillard. Deux mois plus tard, à la date du 9 août, le poste de police de Cité Soleil allait être pris par des bandits. Puis, le poste a été repris quelques heures après par la PNH,  mais le pire allait être atteint pour de bon le 12 juin 2021 quand lancienne base de l’UDMO, où était logé le Commissariat de police, a été définitivement occupée par le gang situé au quartier de Brooklyn, dirigé par « Ti Gabriel ».

 

2.2.2 L’accaparement des biens de l’État par d'anciens élus

L’habitude est prise depuis plus d’une dizaine d’années par certaines anciennes personnalités politiques, notamment des parlementaires et des maires, de s’accaparer des engins de travaux publics appartenant à l’État. Ils les utilisent à des fins personnelles tandis que les travaux au bénéfice de la collectivité ne peuvent être réalisés. La procédure est simple : cela se passe d’abord sous couvert de prêts auprès des autorités centrales, responsables des engins comme le directeur du Centre national des équipements qui était monté par René Préval pour la création et l’entretien des routes dans le pays. Mais, les engins sont souvent définitivement retenus malgré les demandes des ministres des Travaux publics, comme l’a soutenu le 1er septembre dernier le ministre Rosemond Pradel,  qui avait part de ses difficultés pour les récupérer. Il avait dit en effet ceci :  

« Dans certains endroits s'installe une sorte de complicité avec la population. Quand on tente de récupérer les équipements, c'est toute la population qui se dresse contre nous. C’est ce qui s’est passé dans le département du Nord-Ouest où il y a des équipements qu’on ne peut pas déplacer. Dans ces régions, il y a des chantiers qui ont démarré, mais qui ne peuvent pas être achevés parce qu’il n’y a pas de budget qui leur est destiné. L'ouvrage est à l’arrêt. Si ces chantiers n’étaient pas inscrits dans le budget du TPTC, il n’y a pas de fonds qui leur sont alloués, à ce moment, ils ne peuvent plus continuer », a fait savoir le ministre Pradel. 

 

Voilà un autre cas qui montre la faiblesse de l’État qui ne peut pas utiliser les biens qui ont été  achetés pour les travaux d’intérêt collectif et qui sont détournés  par des particuliers.

 

2.1.3 L’opposition la population contre l’application des décisions de l’État haïtien

 

Dans la foulée de la saisie de cargaison d’armes et de munitions à bord des bateaux dans le port de Port-de-Paix, on retrouve encore un cas qui montre le dépérissement de l’État haïtien face aux réactions des populations. En effet, la PNH s’est heurtée deux fois en l’espace des deux dernières semaines aux protestations  des habitants de la ville de Port-de-Paix qui se sont insurgés contre la décision des autorités étatiques de vouloir retirer les bateaux Miss Lily et El Shadaï du transport maritime en raison de leur implication dans le transport d’armes et de munitions.

 

Rappelons que selon la presse, le bateau «Miss Lilie» qui venait de Floride avait transporté un chargement de 120 mille cartouches, 30 chargeurs AK-47 et 3 armes de poing, qui avait fait l’objet de saisie le 1er juillet 2022 par la Police nationale et les agents douaniers du port de Port-de-Paix. 

Quant au bateau El Shadai, il a été aussi incriminé dans le cadre d’une importante saisie d’armes et de munitions le jeudi 21 juillet 2022 au wharf de Port-de-Paix. On y avait trouvé quatre pistolets de calibre 40, deux pistolets de calibre 9 mm, un révolver de calibre 38 ainsi qu’un volume important de munitions.

 

2.2.4 La question de l’exercice de la violence

 

Le problème de l’exercice de la violence est à l’heure actuelle l’un des problèmes les plus cruciaux dans le pays. Manifestement, les mentalités ont changé ainsi que les moyens. Si traditionnellement, les Haïtiens brandissaient leurs machettes pour se défendre ou attaquer, ils ont de plus en plus tendance à utiliser les armes à feu dont on sait qu’elles circulent librement depuis une vingtaine d’années partout dans le pays. On estimait en 2021 que le nombre d’armes à feu  dans le pays serait de 500 000. Dans certains cas, ces armes sont gardées dans les domiciles pour se prémunir contre les agressions qui font partie du quotidien haïtien. Dans d’autres cas, c’est pour commettre des agressions en vue de s’emparer des biens d’autrui et de plus en plus pour kidnapper des citoyens et des citoyennes. Dans les cas, les plus graves, il s’agit de se battre entre groupes armés pour acquérir de nouveaux territoires ou pour attaquer les agents de la Police nationale, soit au sein même de leurs lieux de travail ou en pleine patrouille.

3 La tendance au retour à l’état de nature

 

Si l’on passe en revue les variantes de la définition de l’état de nature, on s’aperçoit qu’Haïti présente un ensemble de caractéristiques qui ont été mises en avant par les grands philosophes des 17e et 18e siècles. 

 

3.1 La situation d’Haïti à la lumière des idées de Thomas Hobbes

 

La montée en flèche de la violence dans le pays rappelle les idées de Thomas Hobbes qui avait souligné la tendance naturelle des hommes à créer un environnement « d’état de guerre perpétuelle de tout homme contre tout homme » (Bellum omnium contra omnes). Un état caractérisé par le règne du tout est permis à tous, en l’absence d’un pouvoir coercitif pour contenir les passions des plus violents. Or, nous vivons  presque quotidiennement cette situation où des individus imposent leurs lois aux plus faibles et même à l’État qui ne peut exercer de coercition dans les zones de non-droit et où les lois ne sont plus appliquées quand elles ne sont pas applicables même dans les zones contrôlées par l’État.

 

3.2 La situation d’Haïti à la lumière des idées de Baruch Spinoza

 

On sait que selon Spinoza, l'état de nature est un état de conflit et de désordre, ce qui correspond aux constats que l’on fait quotidiennement dans le pays, où l’on ignore de plus en plus la raison et où ce n’est pas « la saine raison qui détermine pour chacun le droit naturel, mais le degré de sa puissance et la force de ses appétits ». Les appétits gloutons de ceux qui font payer des rançons exorbitantes pour libérer les otages qui ont été kidnappés, de ceux qui détruisent impunément les biens privés et les biens de l’État. 

C’est l’absence de raison qui fait que de plus en plus de personnes font aux autres et sans état d’âme « ce qu’ils ne voudraient pas qu’on leur fît ».

C’est aussi l’absence de raison qui explique que de plus en plus d’individus ont cessé de transférer à la justice « le droit de les défendre » en se faisant eux-mêmes justice.

 

3.3 La situation d’Haïti à la lumière des idées de John Locke

 

Selon Locke, « l’état de nature est assorti du droit de propriété en tant loi naturelle et chacun obéit à la loi de la nature qui a pour but la conservation du genre humain, de sorte qu'envahir les droits d'autrui et/ou faire tort à son prochain est une violation de cette loi qui est punie par les autres membres de la société ».

Les choses sont nettement différentes actuellement en Haïti, dans le contexte général de l’impunité, même quand les crimes et les infractions sont connus, en raison de la force des intouchables dans le pays qui ne répondent pas aux convocations de la justice ou qui s’enferment dans les zones de non-droit où les groupes armés fonctionnent dans une sorte de symbiose avec les populations avec lesquelles ils partagent les fruits de leurs rançons.

 

3.4 La situation d’Haïti à la lumière des idées de Jean-Jacques Rousseau

 

Pour Jean-Jacques Rousseau, l’état de nature est fondé sur la famille où les enfants restent liés aux parents aussi longtemps qu'ils ont besoin d’eux pour se conserver. Il le décrit comme étant un état où l'homme est conduit par l'instinct, l'impulsion physique et l'appétit, et « comme étant un état où l'homme est un animal stupide et borné ».

Nous vivons une période de sauve-qui-peut généralisé où l’impulsion n’est pas réprimée, allant jusqu’aux cruautés les plus extrêmes. Comme donner la mort à autrui sans aucune réserve, dans un pays où toutes les institutions se sont effondrées depuis longtemps et où l’on s’empare des biens d’autrui comme les camions de marchandises quand ils passent dans des zones de non-droit où quand on les détourne ailleurs. En plus, on enregistre de plus en régulièrement différentes formes de violence à l’encontre des victimes, non seulement des blessures, mais également des viols sur les femmes de tout âge ainsi que sur les enfants.

Conclusion

 

Cet article a montré qu’à plusieurs points de vue, la société haïtienne, vit dans un contexte d’anarchie croissante au cours des cinq à dix dernières années, et ce, sur fond de rupture des bribes de contrat social caractérisée par la perte du monopole de la violence par l’État au profit des bandes armées et de divers individus. Une situation qui s’est brusquement aggravée depuis mars 2021 alors que le pays étant en train de glisser vers un retour en arrière dramatique, qui s’apparente de plus en plus à l’état de nature. Dans de nombreuses parties du territoire national, règne la loi du tout est permis de certains groupes qui n’obéissent à aucune règle sociale, profitant de la faiblesse de la justice et de la police ainsi que de l’ensemble de l’administration qui est aussi en pleine déroute. De plus, même dans les parties du pays qui ne relèvent pas de leur contrôle, les membres des groupes armés font souvent des incursions pour s’emparer d’otages qui ont été kidnappés et qui ne sont libérés qu’après paiement de lourdes rançons. Ce qui est inquiétant, c’est que, d’une part, cette situation concerne de plus en plus de couches de la société qui opèrent dans l’ombre et qui peuvent continuer à commanditer les actes délictueux en vue de s’enrichir et d’autre part, dans le contexte généralisé d’impunité, les délits et les crimes sont en train de devenir des modèles pour une partie croissante de la population.

 

                                               

Par Jean SAINT-VIL

jeanssaint_vil@yahoo,fr

 

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