Gouvernements de transition en Haïti au 21e siècle : mécanisme d'exclusion du vote populaire par les élites

Le renversement inédit du Premier ministre Ariel Henri fait poindre la nécessité d'un nouveau gouvernement de transition en succession à un autre qui, en réalité faisait du surplace durant 31 mois. Une fois de plus, le contribuable haïtien va avoir la tâche ingrate d'entretenir des sinécures qu'il n'a pas mandatées. Le pire, c'est que ce peuple dont les rangs sont continuellement décimés par la violence des groupes armés peine à retrouver tout espoir d'un lendemain meilleur. Pendant que les propositions de gouvernement transition et les accords politiques fusent de toute part, les exécutions sommaires, le kidnapping, le pillage, le rançonnement, le vol à main armée, le viol demeurent le lot quotidien des Haïtiens. Vu qu'on est cloîtré chez soi, point n'est besoin de signaler que la réouverture des classes sur toute l'étendue du territoire est plus que jamais compromise. Bernée de toute part, la population haïtienne entend mener en son nom une révolution qui vandalise les écoles, les facultés, les hôpitaux, les pharmacies qui desservent les plus humbles de ses membres. Dans leur délire de destruction, les pseudo-révolutionnaires n'ont même pas eu le bon sens d'épargner l'unique stade du pays. Pendant que la population est abandonnée à son sort, la formule fourre-tout de « changement de système » sert de rhétorique à une classe politique revendiquant le pouvoir politique sans passer par les élections. Le bel euphémisme « de partage de responsabilité » est une tournure de langage utilisé par des politiciens pour détourner l'attention du public sur leur volonté de séparer les postes de l'administration publique entre eux. Dindon de la farce, la population haïtienne est prise dans un étau qui fait penser à la formule faisant du peuple « un éternel perdant ».

Presque dysfonctionnel depuis l'approche du 7 février 2024, Haïti s'enlise dans un chaos pouvant déboucher sur une crise humanitaire. Inhumains, cyniques et désirant le pouvoir seulement pour les jouissances que cela procure, les politiciens haïtiens ne s'en émeuvent guère du quotidien terrible de leurs concitoyens. Bizarrement, la consécution des faits fait penser à une situation pourrie par la classe politique et la société civile dans le but d'empêcher au peuple haïtien de choisir ses dirigeants par son bulletin de vote. En fait, la moindre évocation du « mot » élection fait rouspéter les politiciens haïtiens. En ce sens, l'insécurité comme élément de langage fait l'affaire de ceux qui nourrissent l'espoir qu'un jour ce sera le tour de leur accord politique d'être au pouvoir. Ce qui est étonnant, c'est que des hommes politiques qui se disent démocrates sont beaucoup plus enclins à prendre le pouvoir à partir de document signé en parentèle au lieu de se soumettre à l'arbitrage du peuple. Après avoir mis la population haïtienne devant le fait accompli de la gouvernance par la transition, la classe politique et la société civile haïtiennes font main basse sur le pouvoir politique et entendent le conserver le plus longtemps que possible par-devers elles. Mêlant candeur et naïveté, la population haïtienne attend la sécurité de ceux dont l'insécurité conditionne la prise, l'exercice et la conservation du pouvoir. De ce qui précède, il importe de comprendre à la lumière de certains faits historiques, comment les gouvernements de transition passent d'un simple mécanisme faisant le pont à très court terme entre un pouvoir déchu et un nouveau au 19e et au 20e siècle avant de devenir au 21e siècle une forme de prise de pouvoir plus ou moins durable par la classe politique et la société civile en dehors de l'expression du vote populaire.

Dans la tradition politique haïtienne, la transmission du pouvoir d'un chef d'État élu à un autre est l'exception au lieu d'être la règle. Deux explications peuvent être avancées : les choix de « chefs d'État à vie » et les récurrentes émeutes accompagnées de prises d'armes pour renverser la majorité des « premiers citoyens » de la nation. D'où la nécessité d'un groupe d'hommes réunis invariablement sous l'appellation de gouvernement provisoire, gouvernement de salut public ou comité révolutionnaire pour réaliser les élections et élaborer une nouvelle constitution (si les forces politiques en présence l'exigent) dans un très court terme. Faisons un bref survol historique! Après la mort de Dessalines le 17 octobre 1806, Henri Christophe, général en chef de l'armée ordonna par la proclamation du 3 novembre 1806 des élections pour le 20 du même mois (Dorsainvil, 1942, p. 153). L'objectif fut d'élire une chambre des députés qui aura subséquemment les missions de former une assemblée constituante et d'élire le président de la République. En effet, la constitution fut votée le 27 décembre et le lendemain le général Christophe fut élu président (Leconte, 1931, p. 202). Après le refus de la présidence par ce dernier, les deux (2) États sécessionnistes qui naquirent de la bataille de Sibert se sont dotés d'un chef d'État en moins trois (3) mois. C'est ainsi que Christophe fut élu président dans le nord le 17 février 1807 (Leconte, 1931, p. 212) et Pétion le fut dans l'Ouest et le Sud le 9 mars 1807 (Dorsainvil, 1942, p. 164). Quelques décades plus tard, un mécanisme beaucoup plus rapide a été mis en œuvre pour remplacer Faustin 1er renversé en janvier 1859. En ce même mois de janvier, le Comité révolutionnaire des Gonaïves remplaça la Constitution de 1849 par la Constitution de 1846 dans le but de rétablir la république et Nicolas Geffrard fut élu à la magistrature suprême de l'État en remplacement de Soulouque en un temps record (Dorsainvil, 1942, p. 228). Après huit (8) ans de règne, Geffrard dut démissionner à son tour. Ce fut le 13 mars 1867 (Dorsainvil, 1942, p. 228, Bellegarde, 1953, p. 222). Le 14 juin de la même année, Salnave fut élu président par l'assemblée constituante pour le remplacer (Dorsainvil, 1942 p. 244).

Par souci de concision et esprit de synthèse, on évite de citer tous les entractes intérimaires entre deux présidents élus. Cependant, les faits historiques permettent de conclure que la durée des périodes intérimaires oscille généralement entre quelques jours à moins de neuf (9) mois jusqu'aux élections du 22 septembre 1957. Par exemple, le président Guillaume-Sam fut assassiné le 28 juillet 1915, le parlement le remplaça le 12 août 1915 par le sénateur Sudre Dartiguenave. Ayant remplacé le président Louis Borno, le président provisoire Louis Eugène Roy ne prit que six (6) mois et trois (3) jours (15 mai - 18 novembre 1930) pour organiser les élections législatives qui ont porté le candidat Stenio Vincent à la présidence (au second degré bien entendu). De janvier à août 1946, le premier triumvirat formé de F. Lavaud, A. Levelt et P. Magloire, ne prit que neuf (9) mois pour remplacer le président Lescot par le député de la commune des Verettes, Dumarsais Estimé. Leur deuxième triumvirat ne mit que six (6) mois et trois (3) semaines (10 mai - 6 décembre 1950) pour permettre au colonel Paul Magloire de prendre le relais du président Estimé à travers les premières élections présidentielles au suffrage universel. Même les six (6) gouvernements provisoires qui se sont succédé après la chute de ce dernier ont duré en tout et pour tout huit (8) mois et seize (16) jours. Ce fut du 6 décembre 1956 au 22 octobre 1957. Cependant, il importe de préciser que le Conseil Militaire de Gouvernement (C.M.G) que dirigea Antonio Th. Kebreau après le renversement du président Fignolé 14 juin 1957 ne prit que trois mois (3) et huit (8) jours pour organiser les élections générales. Ce fut le 22 septembre 1957.

 Au début du 21e siècle le mécanisme de transmission du pouvoir à brève échéance qu'a été historiquement les gouvernements de transition va se transformer subtilement en méthode de prise de pouvoir par la classe politique et la société civile. Cette tendance s'appuie sur l'idée que certaines réformes institutionnelles nécessaires au bon fonctionnement de l'administration publique ne peuvent être mises en place que par un gouvernement de transition. C'est en somme le contenu creux des concepts spécieux de « transition de rupture » et de « transition fondatrice » immanquablement ressassés par des figures notoires de la classe politique et de la société civile ces dernières années. La réalité est tout autre! Durant les quatre dernières périodes électorales, les figures plus les médiatisées de la classe politique obtiennent des scores relativement faibles. Parallèlement, une tendance à l'élection de novices et de figures peu connues du milieu politique se dessine. Celle-ci crée chez des personnalités influentes de la classe politique traditionnelle ce qu'on appelle par métaphore, « la peur du verdict des urnes ». D'où l'hypothèse que la hantise de nouveaux revers électoraux porte la classe politique à rechercher le pouvoir politique en dehors du vote populaire. Les gouvernements de transition du début 21e siècle s'inscrivent dans cette démarche. D'où le discrédit jeté d'avance sur tout processus électoral et surtout le scepticisme affiché par la classe politique sur la capacité du peuple haïtien de bien choisir ses mandataires. Faisons remonter certains faits historiques à l'esprit. À l'orée des années 2000, une grave crise post-électorale rongea la société haïtienne. Les élections législatives du 21 mai 2000 ont engendré une vague de controverses dont le pays subit encore les néfastes conséquences. La victoire du parti au pouvoir étant contestée, l'opposition décide de boycotter les présidentielles du 26 novembre 2000 (Étienne, 2017). Bien que beaucoup de secteurs de la vie nationale aient soutenu ce boycottage électoral, il faut croire aussi à une stratégie de discréditer d'avance la victoire électorale du candidat Aristide qui était (il faut le reconnaitre) évidente en tenant compte de sa popularité à l'époque. Sous un certain angle, le boycottage de ces joutes électorales traduit l'incapacité de l'opposition de proposer un compétiteur valable à Jean-Bertand Aristide dont le triomphe électoral fut une certitude (si l'on ne veut pas compromettre la vérité historique). S'il vrai que ce dernier a été élu sans coup férir cependant, ceux qui refusaient systématiquement de se soumettre à l'arbitrage du peuple durant les élections vont parasiter son mandat dès le jour de son investiture. À côté de ses erreurs et surtout de l'excès de zèle de ses partisans, il a eu à faire face à une opposition sans cesse grandissante elle-même soutenue par des puissances étrangères qui, ensemble finiront par le renverser. Il fut remplacé par le président de la Cour de cassation, le juge Alexandre. Des secteurs de l'ancienne opposition réunis dans le Conseil des Sages ont voté parmi quatre (4) candidats pour le poste de Premier ministre une personnalité qui a vécu près de quatre (4) décades en dehors du pays, il s'agit de Gérard Latortue. Ce pouvoir enfanté et choyé par l'ancienne opposition, une grande partie de la société civile et de la communauté internationale va faire passer le temps jusqu'à prendre plus de deux (2) ans pour organiser seulement les élections législatives et présidentielles. Soit dit en passant que la volonté de faire perdurer cette période intérimaire contraste grandement à celle de la présidente Trouillot qui a pris environ onze (11) mois pour organiser des élections générales (Mars 1990 - février 1991). Investi dans ses fonctions le 14 mai 2006, à la fin de son mandat, le président Préval écarta le pays non sans peine le spectre peu enviable d'un gouvernement de transition ce que Chérubin (2014), Seitenfus (2015), et Étienne (2017) ont expliqué avec un luxe de détails.

Du point de vue électoral l'administration de son successeur est marquée par plusieurs tentatives de doter le pays d'un Conseil Électoral Permanent (CEP) où chacun des pouvoirs de l'État a droit à trois (3) membres comme l'exige l'amendement de 2011 de la Constitution de 1987. Devant l'intransigeance du parlement et de l'opposition, il a dû capituler et opter pour la traditionnelle formule de Conseil Électoral Provisoire (CEP) qui n'est qu'une disposition transitoire de la version non amendée de la Constitution de 1987. Cette dernière s'est signalée par des élections législatives mi-figue mi-raisin le 9 août 2015 cependant, l'institution électorale s'est rachetée dans le second tour des législatives et le premier tour des présidentielles du 25 octobre de la même année. Ironie du sort, les candidats qui louangeaient le bon déroulement du scrutin ont été les premiers à refuser d'accepter les résultats. Le G-8 et le G-20, deux (2) regroupements de candidats contestataires préfèrent opter pour les tapages médiatiques au lieu de suivre les voies de contestation tracées par le décret électoral. Après l'escalade de violence du vendredi 22 janvier 2016, la réalisation du second tour a été ajournée. Vu que la fin de son mandat approche sans que le processus électoral ait été mené à terme, le président Martelly dut signer l'accord du 5 février 2016 avec les présidents et du Sénat et de la chambre des députés afin qu'un gouvernement de transition puisse finaliser les élections et permettre au président élu de prêter le serment constitutionnel le 14 mai 2016. Juge et parti, le parlement a organisé des élections présidentielles pour placer un de ses membres à la tête du gouvernement provisoire qui aura à finaliser les élections lancées par l'administration précédente. Visiblement le parlement et la classe politique se sont séparés (emparés ?) les différents postes de l'administration publique. Aussi, pour allonger son terme, ce gouvernement de transition qui devrait prendre trois mois et quelques jours pour compléter les élections le fera en douze mois (février 2016 - février 2017).

Vainqueur de ces présidentielles, Jovenel Moïse commence à être l'objet de vives contestations en moins de huit mois de présidence. Jouant sur l'ignorance d'une partie la population, une propagande malsaine, mais habilement orchestrée a fini par faire croire aux habitants de certains quartiers défavorisés de la capitale que la carte d'identification nationale traditionnellement gratuite coûtera 2500 gourdes au cas où la loi de finances de 2017-2018 serait votée. Débutés le 12 septembre 2017, ces événements marqueront le début d'une flambée de mobilisation réclamant la démission du président et la mise en place d'un gouvernement de transition. La partie invisible de l'iceberg réside dans la volonté manifeste de la classe politique de récupérer à travers un gouvernement de transition un pouvoir qu'il a transmis huit mois plutôt par un gouvernement de transition. Cette volonté d'empêcher la tenue d'élections s'appuie sur le blocage institutionnel des préalables juridico-légaux nécessaires à la mise en branle de la machine électorale et surtout sur l'utilisation de l'insécurité comme élément de langage pour justifier que les élections sont impossibles et que la seule alternative est la mise en place d'un gouvernement de transition. Par exemple, du point de vue institutionnel, le parlement n'a pas statué sur le projet de loi électorale de 2019 parallèlement, les groupes d'opposition entretenaient le chaos dans le pays durant toute cette année à travers trois (3) épisodes de pays lock. Après la fin de la législature, la nouvelle tentative d'organiser les élections a été viciée par le refus de la Cour de Cassation de permettre aux conseillers électoraux de prêter serment avant leur prise de fonction. La réalité c'est que certains juges de cette institution étaient pressentis pour diriger la transition. Ne demandez pas à des juges aspirant (chacun) à devenir président provisoire de faciliter la prise du pouvoir par un président élu. Ce serait une naïveté.

Finalement le président Moïse fut assassiné le 7 juillet 2021. Le charybde de l'élimination physique de M. Moïse fait tomber dans le scylla de la transition sans terme. C'est l'inquiétude légitime de l'haïtien qui veut maintenant se voir diriger par des personnalités qu'il a directement choisies et d'autres qui découlent de ce choix. En terme factuel, certaines initiatives du président Moïse témoignaient d'une volonté non équivoque de réaliser les élections pour renouveler le personnel administratif du pays. Pour l'histoire et la vérité, il y a lieu de noter : la publication d'un décret électoral, la mise en place (avec la collaboration du PNUD) d'un basket fund pour financer le processus électoral, l'installation suivie du fonctionnement d'un Conseil Électoral Provisoire (CEP). Se laissant récupérer par les ennemis politiques du président qui l'a désigné à travers l'accord du 11 septembre 2021, le Premier ministre Ariel Henri a préféré de saper au lieu d'améliorer les jalons électoraux posés par l'administration qui précède la sienne. En ce sens, le CEP a été renvoyé par un arrêté au lieu d'être réformé. Deux (2) ans plus tard, aucune initiative pouvant témoigner de la volonté de le remettre en place n'a été prise. Par une volonté manifeste de proroger le terme de la transition, l'accord du 11 septembre 2021 a été remplacé par celui du 21 décembre 2022. Si d'un côté, d'autres accords politiques guettent le bon moment pour mettre en place leur propre gouvernement de transition, du côté du pouvoir on a assisté à une constante utilisation de l'insécurité comme argument pour mettre à l'index toute éventualité où le peuple haïtien devrait choisir les hommes et les femmes qui mèneront ses destinées. On faisait passer le temps en prétextant la recherche d'un consensus maximal par des réunions sans lendemain à la Jamaïque. Déchu par une mise en scène concoctée de main de maître par les maîtres internationaux et les sous-fifres locaux du système, le Premier ministre Ariel Henri se verra remplacer par un autre gouvernement de transition. Combien de temps celui-ci va-t-il durer ?

Si les gouvernements de transition furent un mécanisme relativement rapide de transmission de pouvoir au 19e et au 20e siècle, au 21e siècle, ils renvoient à une forme plus ou moins durable de prise de pouvoir par la classe politique et la société civile en dehors de l'expression du vote populaire. Cette nouvelle forme de prise de pouvoir est caractérisée par une volonté de perdurer au timon des affaires ajoutée à la séparation des postes de l'administration publique entre les groupes politiques les plus en vue. En ce sens, les taxes et les impôts prélevés sur la pauvre population haïtienne auront à entretenir des hommes et des femmes qui sont incapables d'arriver au pouvoir à travers les élections. Jusqu'à quand le contribuable haïtien cessera d'entretenir des hommes et des femmes qu'il n'a pas mandatés ? Dans combien de temps la classe politique et la société civile haïtiennes ainsi que leurs complices internationaux donneront au peuple haïtien la possibilité de mettre les hommes et les femmes de son choix à la tête du pays de Dessalines? Questions qui demeurent jusqu'ici sans réponse!

 

Jefferson N. Pierre Louis

Bibliographie sommaire

Bellegarde, D. (1953). Histoire du Peuple Haïtien. Éditions Fardin.

Chérubin, G. (2014). Le Ventre Pourri de la Bête. Éditions de l'Université D'État D'Haïti.

Corvington, G. (2007). Port-au-Prince au Cours des Ans. Éditions du CIDHICA.

Dorsainvil, J-C, (1942). Manuel D'histoire d'Haïti. Henri Deschamps.

Etienne, S. P. (2017). Haïti : La drôle de guerre électorale 1987-2017. L'Harmattan.

Leconte, V. (1931). Henri Christophe Dans L'histoire D'Haïti. Éditions Fardin.

Seitenfus, R. (2015). Échec de L'aide Internationale en Haïti : Dilemmes et Égarements. Édition de l'Université D'État D'Haïti.

Jefferson N. Pierre Louis, licencié en psychologie à la Faculté des Sciences Humaines (FASCH/UEH) et mastérant en psychologie sociale à la Faculté Ethnologie (FE/UEH).

 

 

 

 

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